J.O. 81 du 5 avril 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 14 février 2007 relatifs à des organisations de producteurs dans le secteur de l'élevage

NOR : AGRP0700687A


Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 14 février 2007, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :


Elevage porcin

Association des producteurs de porcs

de Provence « A3P » (Bouches-du-Rhône)


L'Association des producteurs de porcs de Provence « A3P », dont le siège social est situé à Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs pour le secteur porcin sous le numéro 13-72-1411, à compter du 7 janvier 2007 et jusqu'au 31 août 2008, sur la zone de reconnaissance suivante :

- le département des Bouches-du-Rhône ;

- le département de Vaucluse ;

- le département du Var.


Groupement de producteurs de porcs

de l'Ouest - GRPPO (Ille-et-Vilaine)


L'association dénommée « Groupement de producteurs de porcs de l'Ouest - GRPPO », dont le siège social est situé à Javène (Ille-et-Vilaine), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur porcin sous le numéro 35-72-769, à compter du 7 janvier 2007 et jusqu'au 31 août 2008, sur la zone de reconnaissance suivante :

- le département d'Ille-et-Vilaine ;

- le canton de Saint-James (Manche) ;

- le canton de Saint-Hilaire-du-Harcouet (Manche) ;

- le canton du Teilleul (Manche) ;

- le canton de Chailland (Mayenne) ;

- le canton d'Ernée (Mayenne) ;

- le canton de Landivy (Mayenne).


Aviculture

Groupement d'intérêt économique Rhône-Alpes

Bourgogne Lapins « RABL » (Saône-et-Loire)


Le groupement d'intérêt économique Rhône-Alpes Bourgogne Lapins « RABL », dont le siège social est situé à Mâcon (Saône-et-Loire), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des lapins de chair sous le numéro 71-64-324, à compter du 7 janvier 2007, sur la zone de reconnaissance suivante :

- le département de Saône-et-Loire ;

- le département de l'Ain ;

- le département de l'Isère ;

- le département du Rhône.